Copyright
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction abusive du site balagan-systeme.fr, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site balagan-systeme.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du site balagan-systeme.fr.
Crédits
La conception, la réalisation de la charte graphique ainsi que l'intégration du site sont réalisées par la société SJ-Conseil. Site : http://www.sj-conseil.com/
Crédits photos
- Anne Gayan pour les photos de Ahmed philosophe et de l’Extravagant monsieur Jourdain - Pascal Volpez pour les photos de Théâtre forain
Mentions légales
Le site balagan-systeme.fr est édité par Balagan Système Association Loi 1901
Siège social : 5, Place Saint Jean - 69005 Lyon
Siret : 420 077 265 000 31 APE : 9001 Z Licence : 2-105 4451 / 3-105 4510 Représentée par Claudine Welter, Présidente Responsable de la Publication : Claudine Welter
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Hébergement : Easy-hebergement, activité de WHD-RS, 26 rue du four banal 57100 THIONVILLE, Téléphone : 03 59 36 00 41
|